Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERLE DES CHAMPS
FORCE SUD, SAS

Numéro de dépôt :
3571415
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2028
PERLE DES CHAMPS de FORCE SUD

Présentation de la marque PERLE DES CHAMPS

Déposée le 21 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE SUD domicilié(e) ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 104 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme domicilié(e) ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France.

La marque PERLE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE DES CHAMPS arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : FORCEANE , FORCE SUD , MELON ROUGE GORGE , MELON BEL'CANTO , le Goût du BIO , MAGMA UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR ET DE SAVEUR


FORCE SUD, SAS - ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France - SIREN 419104955


FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme - ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679215 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.